Mentions légales

I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de SCINTEP 220 000,00 €

Propriétaire : SCINTEP SELAS – 79864999200012 – 12 RUE DU DOCTEUR CALMETTE 38000 GRENOBLE

Le directeur de la publication du site est Scintep
Adresse électronique :
Téléphone : 04 76 70 73 73

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet Scintep ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété Scintep ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit Scintep ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par Scintep sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
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VI. Crédits

Crédits Photos : Scintep.

VII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, Scintep pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VIII. Mise à jour des mentions légales

Scintep se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 2022 ;